Règlement intérieur

PRÉAMBULE:

Le présent règlement intérieur est élaboré conformément aux statuts de

    ROYAL ENFIELD BORDEAUX RIDERS 

vise à préciser les principales modalités de fonctionnement et d'organisation de l'association.

Une seule règle prévaut sur toutes les autres : Le Respect.

 

ARTICLE 1 -Admission

L'adhésion est accessible à toute personne disposant de la majorité civile. Après avoir pris pleinement connaissance des statuts et du règlement intérieur et de la charte de ROYAL ENFIELD BORDEAUX RIDERS

Le futur membre adressera au siège social sa demande d'adhésion accompagnée du montant de sa cotisation.

Le Bureau se réserve le droit de refuser un nouveau membre. Il devra informer le candidat un mois au plus après sa demande d'adhésion.

L'admission validée par le Bureau permettra à l'adhérent de participer aux activités, d'assister aux Assemblées Générales et d'user de son droit de vote au cours de ces Assemblées, conformément aux statuts. Le nouvel adhérent portera, s'il le souhaite, les signes distinctifs logo/écusson à coudre, épinglette et tout signe rattaché à la marque ROYAL ENFIELD.

 

ARTICLE 2 - Cotisation

Le montant de la cotisation annuelle est fixé annuellement.

Membre : 50,00 euros

L'année d'adhésion débute au 1er janvier et se termine au 31 décembre. En cas d'adhésion à partir du 1er octobre, le membre bénéficie d'une adhésion valide jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.

L'adhésion doit être réglée au comptant sur appel du Trésorier (au plus tard lors de l'assemblée générale annuelle de Janvier) et ne peut faire l'objet d'aucune facilité de paiement.

En cas de rupture d'adhésion par l'adhérent ou l'association, l'adhérent ne pourra se prévaloir d'aucun remboursement sur la période restant à courir, sauf circonstance exceptionnelle soumise à l'appréciation du Bureau.

 

ARTICLE 3 -Renouvellement d'adhésion

Le règlement de la cotisation doit être effectué avant le 31 janvier.

 

ARTICLE 4 -Actions de l'association conformes à l'article 2 des statuts

L'association organise des sorties/balades en moto, dans un but touristique, culturel, bienfaiteur selon le cas. Par ailleurs l'association s'autorise toute manifestation festive ou non, qu'elle juge conforme à l'esprit et à ses valeurs en respect des noms ROYAL ENFIELD ,  ROYAL ENFIELD BORDEAUX RIDERS

 

ARTICLE 5 - Financement des activités

- Les activités proposées par l'Association sont directement financées par la contribution des participants.

- Le concours de partenaires ponctuels, pour la réalisation d'un objectif défini ou d'un événement particulier est possible.

 

ARTICLE 6 - Obligations

L'adhérent devra posséder une moto de marque ROYAL ENFIELD.

 

ARTICLE 7 - Inscription aux activités

Chaque activité est annoncée par courriel, ou tout autre moyen, aux adhérents qui sont invités à répondre dans les délais fixés. Un éventuel coût pour souscrire aux frais de la manifestation sera indiqué. De plus certaines activités pourront voir le nombre de participants limités selon la capacité d'accueil des lieux, comme par exemple l'hôtellerie, la restauration ou toute circonstance dont la capacité d'accueil est limitée.

L'adhérent n'ayant pas répondu dans les délais ou n'ayant pas joint l'éventuel règlement ne pourra en aucun cas se prévaloir d'un droit sur la sortie. En cas d'annulation de la participation d'un adhérent et sauf circonstance exceptionnelle appréciée au cas par cas par le Bureau, il ne pourra prétendre à aucun remboursement.

Lors de manifestation soumise à un coût, celui-ci sera évalué par le Bureau, pour couvrir les frais de restauration et de boissons. En cas d'excédent de cotisation en regard du budget final, celui-ci sera versé à l'association.

Lors des sorties organisées par l'association, quel que soit le nombre d'inscrits, pour des raisons de sécurité et de conformité réglementaire, les déplacements ne se feront pas en nombre, mais par affinité d'un maximum de 10 motos, entre chaque point de regroupement statique (restaurant, hôtel,

activité, etc.) définis par le road-book remis aux participants à chaque occasion.

 

ARTICLE 8 - Responsabilité

Lors de chaque sortie ou manifestation, chaque membre doit être en possession du permis de conduire valide et correspondant à la capacité du véhicule et d'être assuré pour lui-même, son (sa) passager (ère) éventuel et son véhicule. Il sera seul responsable de la conduite de son véhicule et de tout dommage qu'il puisse occasionner. Il s'engage à circuler en totale conformité avec la réglementation en vigueur en faisant usage de son véhicule en bon père de famille. Il ne pourra recourir à aucune poursuite juridique auprès de l'Association en cas de dommage causé par un tiers.

Au titre des activités et manifestations qu'elle organise, l'Association souscrit une police d'assurance en responsabilité civile au bénéfice de ses membres, des organisateurs et bénévoles occasionnels.

 

ARTICLE 9 - Valeurs et Comportement

Au sein de l'association, les relations entre membres doivent être fondées sur le civisme, la courtoisie et le respect mutuel.

Les membres devront véhiculer une image responsable et valorisante de l'association par leur comportement.

Tout comportement susceptible de créer une nuisance, une atteinte à la personne à quelque titre que ce soit entre membres ou auprès d'un tiers et pouvant entrainer une atteinte à la notoriété, à l'image, à l'identité, aux intérêts directs et indirects de l'association, à l'image ou aux noms de BORDEAUX MOTOS, (Sté DECIBELS) et ROYAL ENFIELD BORDEAUX RIDERS, et celle de ses bienfaiteurs sera sanctionnée par le Bureau conformément aux statuts de l'Association. Le Bureau exercera son autorité et pourra signifier au membre jusqu'à sa radiation immédiate et sans préavis de l'association après l'examen des faits.

 

ARTICLE 10 - Adoption du présent règlement

Pour application, le présent règlement intérieur est adopté par le Bureau qui pourra décider de ses modifications selon les besoins de l'association. Toute modification sera portée par écrit à la connaissance des adhérents .

ARTICLE 11 - 

Tous les cas non prévus par les statuts sont soumis à l'appréciation du bureau.

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